Mentions légales

Raison sociale : Michel Edouard, entrepreneur individuel

SIRET : 104 549 001 00014

Adresse : France

Email : contact@meleads.fr

Directeur de la publication : Michel Edouard

Le site meleads.frest un service de prospection B2B proposé sous forme d'abonnement SaaS (Software as a Service). Les abonnements sont proposés aux tarifs de 99 €, 179 € et 399 € par mois selon le plan choisi (Starter, Croissance, Scale).

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 440 N Barranca Ave, #4133, Covina, CA 91723, États-Unis

Site web : https://vercel.com

Les données du site sont hébergées sur les serveurs sécurisés de Vercel, lesquels utilisent l'infrastructure cloud d'AWS (Amazon Web Services) située en Europe (région Paris, eu-west-3). Conformément au RGPD, des garanties contractuelles appropriées ont été mises en place avec l'hébergeur pour assurer un niveau de protection équivalent à celui exigé au sein de l'Union Européenne.

L'ensemble du contenu du site meleads.fr (textes, graphismes, logos, icônes, images, vidéos, code source, base de données, marque "Meleads") est la propriété exclusive de Michel Edouard, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de ces éléments est interdite, sauf autorisation écrite et préalable de l'éditeur.

La marque "Meleads" est une marque déposée par Michel Edouard. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité des données vous concernant.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@meleads.fr

Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données, consultez notre Politique de confidentialité.

L'éditeur du site est en conformité avec la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles. Conformément à la loi Informatique et Libertés, le site a fait l'objet des déclarations nécessaires auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Vous pouvez contacter la CNIL : www.cnil.fr — 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la souscription d'un abonnement pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

Exception :Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé avec l'accord exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. En utilisant le service Meleads, vous acceptez que l'exécution commence immédiatement et renoncez à votre droit de rétractation, conformément à l'article L.221-28 2° du Code de la consommation.

Pour exercer votre droit de rétractation, contactez-nous à : contact@meleads.fr

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Conformément au Règlement (UE) n°524/2013 du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2013, la Commission Européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

En cas de litige entre l'éditeur et un client non professionnel, les parties s'efforceront de résoudre amiablement le différend avant toute action judiciaire. À défaut d'accord amiable, les tribunaux français compétents seront saisis.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

• Par email : contact@meleads.fr
• Par courrier : Michel Edouard — France